RFCS – RFCS-2024-JT-Big Tickets for Coal – 2024

Fonds de recherche pour le charbon et l’acier - Le programme RFCS vise à aider la transformation du secteur stratégique de l’acier vers les transitions verte, numérique et circulaire. En outre, il contribuera également à rendre l’industrie sidérurgique européenne encore plus compétitive au niveau mondial, de manière durable.

Cadre d'appel

Référence de l’appel(s) RFCS-2024-JT

Programme Fonds de recherche pour le charbon et l'acier (RFCS)

Institution Commission européenne

Secteurs Commerce & Industrie Coopération & Développement Éducation & Formation Energie Environnement & Climat Recherche & Innovation Services Aux Organisations Technologies & Digital

Bénéficiaires Administration état & entité affiliée Centre de recherche & université Collectivité Territoriale & Entité Affiliée Grande Entreprise (> 250 Salarié.es) Organisation Professionnelle & Réseau Organisme de Formation & Ecole Pme & Start-Up (< 249 Salarié.es)

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RFCS-2024-JT

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Priorités et actions financées

Objectifs

Réutilisation des anciennes mines de charbon et de lignite et des infrastructures liées au charbon, y compris les services d’approvisionnement en électricité
Réutilisation des matériaux et des déchets, et développement de matériaux de substitution, y compris la récupération de matières premières essentielles
Surveillance, modélisation, stabilisation et/ou restauration des sols
Traitement des émissions de méthane
Surveillance, gestion et/ou traitement des eaux d’exhaure et des nappes phréatiques dans les mines de charbon en cours de fermeture et dans les mines anciennement exploitées

Parmi les actions financées

Les projets pilotes visent la construction, l’exploitation et le développement d’installations à une échelle appropriée et utilisant des composants de taille suffisante, afin d’examiner les possibilités de mise en pratique des résultats théoriques ou de laboratoire et/ou d’accroître la fiabilité des données techniques et économiques nécessaires pour passer au stade de la démonstration et, dans certains cas, au stade industriel et/ou commercial
Les projets de démonstration couvrent la construction et/ou l’exploitation d’une installation à l’échelle industrielle, afin de rassembler toutes les données techniques et économiques nécessaires pour procéder à l’exploitation industrielle et/ou commerciale de la technologie avec un risque minimal

Informations complémentaires

Cet appel à propositions est un appel à propositions ouvert.
Durée initiale de l’action : entre 36 et 54 mois

Financement

Budget total de l’appel : 35 millions d’euros
Montant de la subvention : entre 5 et 9 millions d’euros (exceptionnellement jusqu’à 18 millions d’euros pour les grands démonstrateurs)
Taux de cofinancement : 50% du total des coûts éligibles

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